Compte-rendu des conseils

Ordre du Jour :
1/ DÉLIBÉRATION – Renouvellement de la convention d’adhésion au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU)
2/ DÉLIBÉRATION – Délégation d’un délégué à l’Association Foncière de Remembrement
3/ DÉLIBÉRATION – Augmentation des Tarifs de la Cantine au 01/09/2026
4/ DÉLIBÉRATION – Commissions Intercommunales d’Imposition Directe (CIID)
5/ DÉLIBÉRATION – Délégation pour le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)
6/ Préparation des élections sénatoriales
7/ DÉLIBÉRATION - Subvention exceptionnelle CLIC (Centre Local d’Information et de Coordination)
8/ DÉLIBÉRATION - Convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie situé sur une propriété privée
9/ Chats Errants
10/ Informations Elections des représentants titulaires et suppléants SMDEA
11/ Arrêté portant opposition au transfert d’un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale

Ordre du Jour :
1/ DÉLIBÉRATION – Vote du Compte Financier Unique 2025
2/ DÉLIBÉRATION – Affectation du Résultat 2025
3/ DÉLIBÉRATION – Vote des Taxes 2026
4/ DÉLIBÉRATION – Vote du Budget Primitif 2026
5/ Subventions aux associations
6/ DÉLIBÉRATION – Renouvellement de la Fongibilité des Crédits de Fonctionnement et d’Investissement
7/ DÉLIBÉRATION Désignation des Représentants au SIAHBVA Syndicat Intercommunal d’aménagement Hydraulique de la Basse Vallée de l’Ariège
8/ DÉLIBÉRATION désignant les Membres d’Appel d’Offres
9/ DÉLIBÉRATION désignant un Référent Territorial Santé/Environnement
10/ DÉLIBÉRATION désignant un Correspondant Défense
11/ DÉLIBÉRATION Désignation des représentants de la commune de Villeneuve-du-Paréage à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
12/ DÉLIBÉRATION Constitution Commission Communale des Impôts Directs
13/ DÉLIBÉRATION Désignation du Représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
14/ DÉLIBÉRATION autorisant le déplacement de Madame Le Maire à Paris
15/ DÉLIBÉRATION Recrutement d’un Agent Contractuel sur un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Ordre du Jour :
1/ DÉLIBÉRATION – Délégation du Conseil Municipal au Maire
2/ ARRÊTÉ – Délégation du Maire aux Adjoints
3/ ARRÊTÉ – Délégation du Maire aux conseillers délégués
4/ DÉLIBÉRATION – Fixant le taux de l’indemnité de fonction versée aux nouveaux élus
5/ DÉLIBÉRATION – Autorisation permanente et générales des poursuites
6/ DÉLIBÉRATION – Droits de Formation des élus

Ordre du Jour :
1/ Election du maire
2/ Délibération déterminant le nombre d'Adjoints à trois
3/ Election de la liste des 3 adjoints
4/ Délibération déterminant le nombre de conseillers délégués à deux
5/ Election des conseillers délégués
6/ Lecture de la Charte de l'élu local
7/ Distribution du fonctionnement de la commune et tableaux des commissions 

Ordre du Jour :
1/ Délibération Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SMDEA)
2/ Délibération Approbation du Rapport de la CLECT (Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées)
3/ Délibération Adhésion au Contrat Collectif Frais de Santé PREVIFRANCE proposé par le Centre de Gestion de l'Ariège
4/ Rapport annuel du SMDEA Eau et Assainissement consultable en mairie
5/ Réclamation d'une administrée

Ordre du Jour :
1/ Délibération Tarif Cantine 2024/2025,
2/ Délibération Transfert de la compétence PLU à la CCPAP,
3/ Délibération approuvant un projet de convention et autorisant Madame Le Maire à le signer,
4/ Délibération Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
5/ Délibération Avis sur la modification de périmètre de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA,
6/Questions diverses.

Ordre du Jour :
1/ Tableaux des élections du 30 juin 2024 et du 07 juillet 2024,
2/ Délibération Fonds de concours Travaux Peinture Ecole,
3/ Délibération Traverse d'Agglomération,
4/Questions diverses.