Conseil municipal du 13/04/2026

Convocation du 07 avril 2026

Présents :
CLARAC Jean-Jacques, DEJEAN Elza, EYCHENNE Frédéric, GONZALEZ Anne, IZAAC Jeanine, JOURDA Nathalie, LAVIGNE Jean, LEMARINIER Julie, LOZE Laurie, METGE Fabien, PAULY Assiati, ROUCH Sébastien, SELVESTREL Emeline,
Absents : CANCEL Pascal, METGE Roland

Début de séance : 20h33

• DÉLIBÉRATION – Vote du Compte Financier Unique 2025 :
  Présentation du Compte Financier Unique 2025
• DÉLIBÉRATION – Affectation du Résultat 2025 :
  Proposition de l’affectation du résultat 2025
• DÉLIBÉRATION – Vote des Taxes 2026 :
  Taux identiques à l’année dernière, pas d’augmentation
• DÉLIBÉRATION – Vote du Budget Primitif 2026 :
  Présentation détaillée des Investissements et du Fonctionnement prévus pour l’année 2026.
• Subventions aux associations :
  Présentation des subventions versées l’année dernière, proposition du maintien des sommes pour l’année 2026
• DÉLIBÉRATION – Renouvellement de la Fongibilité des Crédits de Fonctionnement et d’Investissement :
  Madame Le Maire expose à l’Assemblée qu’en raison du basculement en nomenclature M57, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application. En effet, la nomenclature M57 donne la possibilité pour l’exécutif, si l’Assemblée l’y a autorisé, de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section.
• DÉLIBÉRATION Désignation des Représentants au SIAHBVA Syndicat Intercommunal d’aménagement Hydraulique de la Basse Vallée de l’Ariège :
  Le Conseil Municipal nomme en qualité de Délégués au SIAHBVA :
  Délégués Titulaires :
  - Monsieur METGE Roland
  - Monsieur METGE Fabien
  Délégué Suppléant :
  - Monsieur EYCHENNE Frédéric
• DÉLIBÉRATION désignant les Membres d’Appel d’Offres :
  Le Conseil Municipal nomme en qualité de Membres d’Appel d’Offres :
  Président : Madame le Maire Jeanine IZAAC
  Membres Titulaires :
  - Monsieur CLARAC Jean-Jacques,
  - Monsieur LAVIGNE Jean,
  - Monsieur METGE Roland,
  Membres Suppléants :
  - Madame PAULY Assiati,
  - Monsieur EYCHENNE Frédéric,
  - Monsieur ROUCH Sébastien,
• DÉLIBÉRATION désignant un Référent Territorial Santé/Environnement :
  Le Conseil Municipal désigne en qualité de Référent Territorial Santé-Environnement : Monsieur METGE Roland, Conseiller Délégué
• DÉLIBÉRATION désignant un Correspondant Défense :
  Le Conseil Municipal désigne en qualité de Correspondant Défense :
  Monsieur LAVIGNE Jean, Conseiller Délégué
• DÉLIBÉRATION Désignation des représentants de la commune de Villeneuve-du-Paréage à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI :
  Le Conseil Municipal désigne en qualité de représentants :
  - Représentant Titulaire : Monsieur CLARAC Jean-Jacques,
  - Représentant Suppléant : Monsieur EYCHENNE Frédéric,
• DÉLIBÉRATION Constitution Commission Communale des Impôts Directs :
  Le Conseil Municipal dresse la liste de présentation suivante : (cf : PDF "Compte rendu du conseil municipal du 13/04/2026" )
• DÉLIBÉRATION Désignation du Représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) :
  Le Conseil Municipal désigne en qualité de représentant du CLECT : Monsieur CLARAC Jean-Jacques,
• DÉLIBÉRATION autorisant le déplacement de Madame Le Maire à Paris :
  Madame Le Maire informe le Conseil municipal qu’elle a été sollicitée par Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, afin de participer à la réception qu’il offrira en l’honneur des Maires de France le jeudi 16 avril 2026 au Palais de l’Elysée à Paris.
• DÉLIBÉRATION Recrutement d’un Agent Contractuel sur un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité :
  Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face aux besoins liés aux accroissements saisonniers d’activités tels que l’entretien saisonnier des espaces verts.
  Madame le Maire demande l’autorisation de recruter un agent contractuel pour une durée maximale de six mois. L’agent contractuel sera rémunéré sur la base du SMIC, la durée hebdomadaire de service sera de 35 heures.

Questions diverses :

Lettre de démission de Monsieur CANCEL Pascal envoyée à la Préfecture par courrier.
Don d’un administré pour la location de la salle des fêtes offert à la coopérative scolaire de notre école.
Entretien ce soir avec Dimitri. Il demande une mise en disponibilité pour convenances personnelles à partir de début juin.
Lecture d’une lettre d’une administrée.
Fin de séance à 23h20